Arrêté du 13 avril 1990 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 avril 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 15 avril 1990 au 1er janvier 1994 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 1994 au 1er janvier 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 septembre 1994 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 1996 au 12 février 2001 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 1996 - art. 1
- Rédaction du 12 février 2001 au 1er octobre 2023 (abrogé) — issue de : Circulaire du 12 février 2001, v. init.
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 29 septembre 1994 modifiant l'arrêté du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité spéciale de risque aéronautique (en vigueur)
- Arrêté du 8 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité spéciale de risque aéronautique (en vigueur)
- Arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application du décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 11 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 24 mai 2023 pris pour l'application du décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires (en vigueur)