Arrêté du 22 mai 2018 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 22 mai 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 27 mai 2018 au 11 juillet 2018 (modifiée)
- Rédaction du 11 juillet 2018 au 5 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juillet 2018 - art. 1
- Rédaction depuis le 5 octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 septembre 2022 - art. 4
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 mai 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture (en vigueur)
- Arrêté du 21 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 22 mai 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture (en vigueur)