Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 30 mai 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 2 juin 2013 au 18 novembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 18 novembre 2019 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 novembre 2019 - art. 3
• Rédaction du 29 octobre 2021 au 8 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2021 - art. 3
• Rédaction depuis le 8 octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 septembre 2022 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 13 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)