Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 4 février 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 14 mai 2020 au 21 octobre 2021 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 11 mai 2020 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain » (en vigueur)
• Arrêté du 12 octobre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain » (abrogé)
• Arrêté du 26 mai 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain » (abrogé)