Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 13 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 29 juillet 2021 au 7 avril 2023 (modifiée)
• Rédaction du 7 avril 2023 au 15 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mars 2023 - art.
• Rédaction du 15 mai 2025 au 12 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2025 - art. 1 (V)
• Rédaction depuis le 12 octobre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 octobre 2025 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 mars 2023 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 6 mai 2025 relatif à l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » (en vigueur)