Référencearticle Annexe de l'arrêté du 13 juillet 2021 (version du 12 octobre 2025)Légifrance →
1. Annexe non reproduite.
Nota : Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 6 mai 2025 (NOR : TSSZ2526982A), le cahier des charges modifié de l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » remplace le cahier des charges annexé au présent arrêté. Le cahier des charges est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé :
www.sante.gouv.fr/article-51
.
Conformément à l'article 2 dudit arrêté, la durée de l'expérimentation est fixée pour une durée de quarante-huit mois et quatre jours, à compter de l'inclusion du premier patient. Elle se termine au plus tard le 31 janvier 2026.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.