Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 12 juillet 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 octobre 2007 au 19 mai 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 19 mai 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 avril 2023 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » (en vigueur)