Article 1-2 historique

Historique de l'article 1-2 du Arrêté du 30 août 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2023 au 24 juin 2024 (modifiée)
• Rédaction du 24 juin 2024 au 10 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juin 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 10 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 19 juillet 2023 fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et précisant les missions ouvrant droit à la part fonctionnelle de ces deux indemnités (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves instituée au bénéfice des personnels enseignants du premier degré (en vigueur)
• Arrêté du 8 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 15 janvier 1993 fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second degré et l'arrêté du 30 août 2013 fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves instituée au bénéfice des personnels enseignants du premier degré (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2013 fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves instituée au bénéfice des personnels enseignants du premier degré (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 27 juin 2016 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 fixant le taux de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves instituée au bénéfice des personnels enseignants du premier degré (en vigueur)