Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 25 décembre 2023 au 10 avril 2024 (modifiée)
• Rédaction du 10 avril 2024 au 17 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mars 2024 - art. 3
• Rédaction du 17 juillet 2025 au 5 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art. 5
• Rédaction du 5 décembre 2025 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2025 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 août 2026 - art. 6

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 20 mars 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)
• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)
• Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)