Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 12 février 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 février 2021 au 1er février 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er février 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2024 - art. 2; Arrêté du 25 janvier 2024 - art. 7; Arrêté du 25 janvier 2024 - art. 8

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air (en vigueur)