Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 1 décembre 1983 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 7 décembre 1983 au 9 juin 1993 (modifiée)
• Rédaction du 9 juin 1993 au 11 mai 1995 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 1993 - art. 5 (V)
• Rédaction du 11 mai 1995 au 1er octobre 1998 (abrogé) — issue de : Arrêté du 9 mai 1995 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 1er décembre 1983 déterminant les conditions techniques et d’exploitation des stations radio-électriques d’amateur (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 mai 1993 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1983 relatif aux conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateurs (en vigueur)
• Arrêté du 9 mai 1995 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1983 relatif aux conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateur (en vigueur)
• Arrêté du 14 mai 1998 homologuant les décisions de l'Autorité de régulation des télécommunications n° 97-453 fixant les conditions d'utilisation des installations de radioamateurs et de délivrance des certificats et des indicatifs d'opérateurs radioamateurs et n° 97-454 relative aux programmes d'examen des certificats d'opérateurs radioamateurs en date du 17 décembre 1997 (en vigueur)