Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 5 juillet 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 juillet 2024 au 3 avril 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 mars 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation de la formation à la maîtrise de stage universitaire (en vigueur)