Article 4 historique

Historique de l'article 4 du Arrêté du 15 juillet 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 24 août 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence et l'arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters (en vigueur)