Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 24 janvier 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 février 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 30 mai 2013 relatif, pour les étudiants étrangers non ressortissants d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'accord sur l'espace économique européen ou de la confédération helvétique, aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence (en vigueur, modifié par 9 textes)
• Arrêté du 27 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 15 mai 2020 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 13 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2019 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 3 décembre 2018 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)