Article 20 historique

Historique de l'article 20 du Arrêté du 6 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 mars 2024 au 1er janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 juillet 2025 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 4 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2025 (en vigueur)