Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 novembre 1989 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 24 novembre 1989 au 4 novembre 1993 (modifiée)
• Rédaction du 4 novembre 1993 au 4 octobre 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 1993 - art. 1
• Rédaction du 4 octobre 2000 au 20 mai 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 septembre 2000 - art. 1
• Rédaction du 20 mai 2004 au 31 décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2004 - art. 3

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 26 octobre 1993 complétant l'arrêté du 13 novembre 1989 portant création de la mention complémentaire d'employé traiteur (en vigueur)
• Arrêté du 13 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1989 portant création de la mention complémentaire « employé traiteur » (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1997 modifié portant création du brevet professionnel « boucher », l'arrêté du 3 décembre 1998 portant création du brevet professionnel « charcutier-traiteur » et l'arrêté du 13 novembre 1989 modifié portant création de la mention complémentaire « employé traiteur » (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Fabrication traiteur » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)