Arrêté du 21 octobre 2024 · Article

Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 21 octobre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 16 mai 1997 portant création de la mention complémentaire « employé barman » (modifiée)
  • Arrêté du 16 mai 1997 portant création du certificat de spécialisation « employé barman » (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
  • Arrêté du 21 octobre 2024 portant création de la spécialité « Métiers du Bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
  • Arrêté du 4 mai 1999 modifiant l'arrêté du 16 mai 1997 portant création de la mention complémentaire « employé barman » (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.