Arrêté du 2 juin 2026 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 2 juin 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 9 juillet 2026 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 3 février 2014 portant création de la spécialité « ébéniste » du brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
- Arrêté du 2 juin 2026 portant création de la spécialité « Ebénisterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)