Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 août 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 12 septembre 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)