Article (sans numéro) JORFARTI000001931188
Arrête:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 avril 1991. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,
Vu le décret no 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture;
Vu l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux conditions d'admission dans le cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement,
Arrête:
Art. 1er. - Sont nommées membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 30 mai 1984 susvisé, à compter du 1er mars 1991, les personnes ci-après désignées:
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant;
M. Fournier (Bernard), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin;
M. Guillerm (Jean-Claude), directeur de l'école d'architecture de Bretagne; M. Louguet (Philippe), enseignant à l'école d'architecture de Lille et régions Nord;
M. Marchadour (Jean-Pierre), enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette;
M. Roullin (Jean-François), directeur de l'école d'architecture de Paris-Belleville;
M. Tronchon (Pierre), directeur de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon.
Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er mars 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme, J. FREBAULT