Arrêté du 14 mai 1991 portant nomination des membres du jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux ouvert par l'arrêté du 8 avril 1991 au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du 28 septembre 1989 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 et fixant le nombre des emplois offerts à ce concours

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 14 mai 1991, le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux ouvert par l'arrêté du 8 avril 1991 est composé ainsi qu'il suit: M. Poumarede (Jacques), professeur à l'université Toulouse-I, président; Mlle Carlin (Marie-Louise), professeur à l'université de Nice; M. Chianea (Gérard), professeur à l'université Grenoble-II; Mme Lallement-Dockes (Nicole), professeur à l'universitéLyon-III; M. Rigaudiere (Albert), professeur à l'université Paris-II; M. Royer (Jean-Pierre), professeur à l'université Lille-II; M. Sueur (Philippe), professeur à l'université Paris-XIII. Les emplois suivants sont offerts au concours ouvert par l'arrêté du 8 avril 1991: Université de Brest: 1 poste; Université de Cergy (1): 1 poste; Université de Pau: 1 poste; Université de Tours: 1 poste.