Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1992 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 octobre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1992
Publié le24 octobre 1992
PublicationJORF n°248 du 24 octobre 1992
AutoritéMINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORRESY9200440A
IdentifiantJORFTEXT000000161681
RéférenceArrêté du 16 octobre 1992 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique, JO du 24 octobre 1992, NOR RESY9200440ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la recherche et de l'espace en date du 16 octobre 1992, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991:

Article (sans numéro) JORFARTI000001161356

Section 22

Thérapeutique et médicaments: concepts et moyens

Mme Kieffer (Nelly), directeur de recherche au C.N.R.S., en remplacement de M. Hirth (Christian).

Article (sans numéro) JORFARTI000002127283

Section 23

Génomes, structures, fonctions et régulations

M. Saule (Simon), directeur de recherche au C.N.R.S., en remplacement de M. Piechaczyk (Marc).

Article (sans numéro) JORFARTI000001546348

Section 37

Economie et société

M. Raux (Jean-François), directeur de l'institut de management d'E.D.F., en remplacement de M. Lorino (Philippe).

Article (sans numéro) JORFARTI000001161357

Section 39

Espaces, territoires et sociétés

M. Salge (François), directeur de recherche à l'Institut géographique national, en remplacement de M. Rilling (Jacques).

Textes cités liens · DILA1

Décret n°91-178 du 18 février 1991 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000161681, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).