Article (sans numéro) JORFARTI000002321615
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 janvier 1992 relatif à l'organisation de certains départements de la direction des musées de France
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 janvier 1992
Publié le1er février 1992
PublicationJORF n°27 du 1 février 1992
AutoritéMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
NORMCCF9200023A
IdentifiantJORFTEXT000000161780
Le ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement,
Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture;
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 5 août 1991 relatif à l'organisation de la direction des musées de France;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction des musées de France en date du 8 octobre 1991;
Sur la proposition du directeur des musées de France,
Article (sans numéro) JORFARTI000001932164
Art. 1er. - Le département des affaires financières, juridiques et générales comprend:
- le bureau des affaires juridiques et générales;
- le bureau des affaires financières et de la logistique;
- le bureau de l'informatique et de la recherche;
- le centre de documentation.
Article (sans numéro) JORFARTI000001348187
Art. 2. - Le département des professions et des personnels comprend:
- le bureau des personnels scientifiques;
- le bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales.
Article (sans numéro) JORFARTI000001348188
Art. 3. - Le département des collections comprend:
- le bureau des acquisitions;
- le bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire.
Article (sans numéro) JORFARTI000001543378
Art. 4. - Le directeur des musées de France est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 janvier 1992.
JACK LANG