Journal officiel · Décret

Décrets du 27 novembre 1991 portant nomination d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le27 novembre 1991
Publié le1er décembre 1991
PublicationJORF n°280 du 1 décembre 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENI9102705D
IdentifiantJORFTEXT000000161791
RéférenceDécrets du 27 novembre 1991 portant nomination d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale, JO du 1er décembre 1991, NOR MENI9102705DLégifrance →

Par décret du Président de la République en date du 27 novembre 1991, sont nommés inspecteurs généraux de l'éducation nationale: M. Lucien Senecat, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, délégué académique à la formation continue de l'académie de Lyon (1er tour); M. Jean Eisenbeis, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, chargé de mission d'inspection générale (2e tour); M. Alain Bergounioux, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris (3e tour).

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000161791, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).