Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre

Article (sans numéro) JORFARTI000001933519

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001739244

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation-ressources humaines de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

- le bureau Organisation-mobilisation;

- le bureau Formation-instruction;

- le bureau Personnel militaire;

- le bureau Personnel civil.

Article (sans numéro) JORFARTI000002127329

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration générale de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

- le bureau Solde;

- le bureau Déplacements;

- le bureau Administration des formations, cercles, foyers;

- le bureau Etudes juridiques;

- le bureau Informatique et contrôle de gestion.

Article (sans numéro) JORFARTI000001739245

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Approvisionnements de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

- le bureau Réglementation;

- le bureau Vivres;

- le bureau Habillement;

- le bureau Matériels et infrastructure;

- le bureau Informatique et contrôle de gestion.

Article (sans numéro) JORFARTI000001933520

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Prévision-budget-finances de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

- le bureau Programmation-réglementation-informatique;

- le bureau Dépenses de fonctionnement, budgets-comptes de gestion et régie du compte spécial du Trésor Subsistances militaires;

- le bureau Dépenses de rémunération et de soutien;

- le bureau Dépenses en capital et marchés;

- le bureau Transports;

- le bureau Conseil de gestion.

Article (sans numéro) JORFARTI000001160566

Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Systèmes d'information de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

- le bureau Etudes prospectives;

- le bureau Méthodes et bureautique;

- le bureau Moyens informatiques.

Article (sans numéro) JORFARTI000001352249

Art. 6. - Le directeur central du commissariat de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.