Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 2000. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « organisation-ressources humaines » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « organisation-logistique opérationnelle-infrastructure » ;
- le bureau « personnel civil » ;
- le bureau « personnel militaire » ;
- le bureau « recrutement-formation ».
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « administration-budget-finances » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « des marchés et des contrats » ;
- le bureau « rémunération-déplacements » ;
- le bureau « administration des formations » ;
- le bureau « budget-comptes de gestion » ;
- le bureau « dépenses ordinaires » ;
- le bureau « dépenses en capital » ;
- le bureau « études générales ».
Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « logistique » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « réglementation » ;
- le bureau « restauration-vivres » ;
- le bureau « habillement » ;
- le bureau « matériels » ;
- le bureau « transports ».
Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, la sous-direction « systèmes d'information » de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
- le bureau « prospective-finances » ;
- le bureau « qualité-assistance » ;
- le bureau « études informatiques ».
Art. 5. - L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre est abrogé.
Art. 6. - Le directeur central du commissariat de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 mars 2000.
Alain Richard