Journal officiel · Décret

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 juin 1992 portant promotion

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le3 juin 1992
Publié le4 juin 1992
PublicationJORF n°129 du 4 juin 1992
AutoritéPrésidence de la République
NORDEFM9201475D
IdentifiantJORFTEXT000000162461
RéférenceORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 juin 1992 portant promotion, JO du 4 juin 1992, NOR DEFM9201475DLégifrance →

Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 3 juin 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 mai 1992 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est promu au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 90-1104 du 6 décembre 1990, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade, le militaire n'appartenant pas à l'armée active désigné ci-après:

Article (sans numéro) JORFARTI000002123526

Au grade de commandeur

ARMEE DE L'AIR

Sans traitement

Nordmann (Roger, Charles, Pierre), lieutenant. Officier du 28 septembre 1957.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000162461, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).