Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 3 juin 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 mai 1992 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 90-1104 du 6 décembre 1990, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Billaud (André), brigadier, artillerie; 23 ans de services. Chadourne (Roger, Emile, Marcel), adjudant, infanterie; 24 ans de services. Couillet (Yves, Robert, Pierre), adjudant, matériel; 25 ans de services. Lucas (Bernard, Paul, Henri), sergent-chef, génie; 42 ans de services civils et militaires.
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Fischer (Jules), second maître; 28 ans de services. Cité.