Le ministre de l’agriculture et de la pêche,
Vu l’arrêté du 16 juillet 1992 portant ouverture d’une classe préparatoire expérimentale à l’enseignement supérieur long réservée aux titulaires du brevet de technicien supérieur agricole et de certains brevets de technicien supérieur et diplômes universitaires de technologie,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001698782
Art. 1er. - L’article 1er de l’arrêté du 16 juillet 1992 susvisé est modifié comme suit :
« Une classe préparatoire expérimentale à l’enseignement supérieur long est ouverte dans les lycées d’enseignement général et technologique agricoles suivants :
« - de Besançon-Dannemarie (Doubs) ;
« - de Bourg-lès-Valence Le Valentin (Drôme) ;
« - de Toulouse - Auzeville (Haute-Garonne) ;
« - de Montpellier (Hérault) ;
« - de Rennes-Le Rheu (Ille-et-Vilaine) ;
« - de Clermont-Ferrand - Marmilhat (Puy-de-Dôme) ;
« - d’Amiens-Le Paraclet (Somme). »
Article (sans numéro) JORFARTI000002084842
Art. 2. - L’article 2 de l’arrêté du 16 juillet 1992 susvisé est modifié comme suit :
« Le cycle de préparation est d’une année scolaire. Il est ouvert aux titulaires :
« a) Du brevet de technicien supérieur agricole ;
« b) Du brevet de technicien supérieur suivant :
« - analyses biologiques ;
« - biochimiste ;
« - biotechnologie ;
« - chimiste ;
« - contrôle industriel et régulation automatique ;
« - diététique ;
« - industries céréalières ;
« - informatique industrielle ;
« - maintenance ;
« - mécanique et automatismes industriels ;
« - agroéquipement ;
« - de la mer.
« c) Du diplôme universitaire de technologie suivant :
« - biologie appliquée ;
« - chimie ;
« - mesures physiques ;
« - génie chimique ;
« - génie thermique et énergie. »
Article (sans numéro) JORFARTI000001740640
Art. 3. - Le deuxième alinéa de l’article 4 de l’arrêté du 16 juillet 1992 susvisé est modifié comme suit :
« La commission est composée de :
« - sept représentants de l’enseignement supérieur long ;
« - sept représentants de l’enseignement supérieur agricole court dépendant du ministère de l’agriculture et de la pêche ;
« - un représentant de l’enseignement supérieur technologique relevant du ministère de l’éducation nationale. »
Article (sans numéro) JORFARTI000002323128
Art. 4. - Le directeur général de l’enseignement et de la recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’enseignement et de la recherche, H.-H. BICHAT
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