Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 octobre 1992 fixant la liste des mollusques protégés sur le territoire métropolitain

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 novembre 1992
NatureArrêté
Signé le7 octobre 1992
Publié le24 novembre 1992
PublicationJORF n°273 du 24 novembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'INTERIEUR
NORENVN9250335A
IdentifiantJORFTEXT000000163679
RéférenceArrêté du 7 octobre 1992 fixant la liste des mollusques protégés sur le territoire métropolitain, JO du 24 novembre 1992, NOR ENVN9250335ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et du développement rural et le ministre de l'environnement,

Vu les articles L.211-1 à L.211-2 et R.211-1 à R.211-15 du code rural;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Article (sans numéro) JORFARTI000002320402

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001738989

Art. 1er. - Est interdite sur le territoire métropolitain et en tous temps, dans les conditions fixées par les articles R.211-1 à R.211-15 du code rural, la destruction des mollusques des espèces suivantes:

Article (sans numéro) JORFARTI000001543176

GASTEROPODES

Hydrobiidae

Arganiella exilis (Paladilhe, 1867) (synonyme: Horatia exilis).

Avenionia brevis (Draparnaud, 1805).

Belgrandiella pyrenaica (Boeters, 1983).

Bythinella bicarinata (des Moulins, 1827).

Bythinella carinulata (Drouet, 1868).

Bythinella pupoides (Paladilhe, 1869).

Bythinella reyniesii (Dupuy, 1851).

Bythinella vesontiana (Bernasconi, 1989).

Bythinella viridis (Poiret, 1801).

Bythiospeum articense (Bernasconi, 1985).

Bythiospeum bressanum (Bernasconi, 1985).

Bythiospeum diaphanum (Michaud, 1831).

Bythiospeum garnieri (Sayn, 1889).

Fissuria boui (Boeters, 1982).

Hauffenia minuta (Draparnaud, 1805).

Hydrobia scamandri (Boeters, Monod et Vala, 1977).

Litthabitella elliptica (Paladilhe, 1874).

Moitessieria juvenisanguis (Boeters et Gittenberger, 1980).

Moitessieria lineolata (Coutagne, 1882).

Moitessieria locardi (Coutagne, 1883).

Moitessieria puteana (Coutagne, 1883).

Moitessieria rayi (Locard, 1883) (synonyme: Lartetia rayi).

Moitessieria rolandiana (Bourguignat, 1863).

Moitessieria simoniana (Saint-Simon, 1848).

Paladilhia pleurotoma (Bourguignat, 1865).

Paladilhiopis bourgignati (Paladilhe, 1866).

Palacanthilhiopsis vervierii (Bernasconi, 1988).

Plagigeyeria conilis (Boeters, 1974).

Pseudamnicola anteisensis (Bérenguier, 1882) (synonyme: Corrosella anteisensis).

Pseudamnicola klemmi (Boeters, 1969).

Article (sans numéro) JORFARTI000001933747

Aciculidae

Platyla foliniana (Nevill, 1879).

Renea bourguignatiana (Nevill, 1880).

Renea gormonti (Boeters, Gittenberger et Subai, 1989).

Renea moutonii (Dupuy, 1849).

Renea paillona (Boeters, Gittenberger et Subai, 1989).

Renea singularis (Pollonera, 1905).

Article (sans numéro) JORFARTI000002126951

Chondrinidae

Abida secale ateni (Draparnaud, 1801).

Chondrina megacheilos (Cristofori et Jan, 1832).

Solatopupa cianensis (Caziot, 1910).

Solatopupa guidoni (Caziot, 1903).

Solatopupa psarolena (Bourguignat, 1859).

Article (sans numéro) JORFARTI000001157630

Vertiginidae

Truncatellina arcyensis (Klemm, 1943).

Article (sans numéro) JORFARTI000002320403

Cochlicopidae

Cryptazeca monodonta (Folin et Bérillon, 1877). Cryptazeca subcylindrica (Folin et Bérillon, 1877). Hypnophila remyi (Boettger, 1949).

Article (sans numéro) JORFARTI000001353771

Helicidae

Trissexodon constrictus (Boubée, 1836).

Article (sans numéro) JORFARTI000001119251

Zonitidae

Vitrea pseudotrolli (Pinter, 1983).

Article (sans numéro) JORFARTI000001933748

Clausiliidae

Macrogasta lineolata euzieriana (Bourguignat, 1869).

Article (sans numéro) JORFARTI000002320404

Art. 2. - Sont interdits sur le territoire métropolitain et en tous temps,

dans les conditions fixées par les articles R.211-1 à R.211-15 du code rural, la destruction, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des mollusques des espèces suivantes:

Article (sans numéro) JORFARTI000001738990

GASTEROPODES

Helicidae

Helix ceratina (Pfeiffer, 1843) (synonyme: Helix tristis), hélix de Corse.

Cyrnotheba corsica (Shuttleworth, 1843).

Tacheocampilaea raspaili (Payraudeau, 1826), escargot de Raspail.

Macularia niciensis (Férussac, 1821), escargot de Nice.

Macularia saintyvesi (Caziot in Kobelt, 1906).

Otala punctata (Muller, 1774) (synonyme: Otala apalolena), otala de Catalogne.

Elona quimperiana (Férussac, 1821), escargot de Quimper.

Norelona pyrenaica (Draparnaud, 1805).

Article (sans numéro) JORFARTI000001543177

Clausiliidae

Laminifera pauli (Mabille, 1865).

Article (sans numéro) JORFARTI000001157631

BIVALVES

Unionidae

Margaritifera margaritifera (Linné, 1758), moule d'eau douce ou mulette.

Article (sans numéro) JORFARTI000002126952

Art. 3. - L'arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des mollusques protégés sur l'ensemble du territoire est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000000969050

Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation, les préfets et les maires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 octobre 1992.

Le ministre de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la nature et des paysages, G. SIMON

Le ministre de l'agriculture et du développement rural,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de l'alimentation, J.-F. GUTHMANN

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
Arrêté · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000163679, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).