Article (sans numéro) JORFARTI000002320402
Arrêtent:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'agriculture et du développement rural et le ministre de l'environnement,
Vu les articles L.211-1 à L.211-2 et R.211-1 à R.211-15 du code rural;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent:
Art. 1er. - Est interdite sur le territoire métropolitain et en tous temps, dans les conditions fixées par les articles R.211-1 à R.211-15 du code rural, la destruction des mollusques des espèces suivantes:
GASTEROPODES
Hydrobiidae
Arganiella exilis (Paladilhe, 1867) (synonyme: Horatia exilis).
Avenionia brevis (Draparnaud, 1805).
Belgrandiella pyrenaica (Boeters, 1983).
Bythinella bicarinata (des Moulins, 1827).
Bythinella carinulata (Drouet, 1868).
Bythinella pupoides (Paladilhe, 1869).
Bythinella reyniesii (Dupuy, 1851).
Bythinella vesontiana (Bernasconi, 1989).
Bythinella viridis (Poiret, 1801).
Bythiospeum articense (Bernasconi, 1985).
Bythiospeum bressanum (Bernasconi, 1985).
Bythiospeum diaphanum (Michaud, 1831).
Bythiospeum garnieri (Sayn, 1889).
Fissuria boui (Boeters, 1982).
Hauffenia minuta (Draparnaud, 1805).
Hydrobia scamandri (Boeters, Monod et Vala, 1977).
Litthabitella elliptica (Paladilhe, 1874).
Moitessieria juvenisanguis (Boeters et Gittenberger, 1980).
Moitessieria lineolata (Coutagne, 1882).
Moitessieria locardi (Coutagne, 1883).
Moitessieria puteana (Coutagne, 1883).
Moitessieria rayi (Locard, 1883) (synonyme: Lartetia rayi).
Moitessieria rolandiana (Bourguignat, 1863).
Moitessieria simoniana (Saint-Simon, 1848).
Paladilhia pleurotoma (Bourguignat, 1865).
Paladilhiopis bourgignati (Paladilhe, 1866).
Palacanthilhiopsis vervierii (Bernasconi, 1988).
Plagigeyeria conilis (Boeters, 1974).
Pseudamnicola anteisensis (Bérenguier, 1882) (synonyme: Corrosella anteisensis).
Pseudamnicola klemmi (Boeters, 1969).
Aciculidae
Platyla foliniana (Nevill, 1879).
Renea bourguignatiana (Nevill, 1880).
Renea gormonti (Boeters, Gittenberger et Subai, 1989).
Renea moutonii (Dupuy, 1849).
Renea paillona (Boeters, Gittenberger et Subai, 1989).
Renea singularis (Pollonera, 1905).
Chondrinidae
Abida secale ateni (Draparnaud, 1801).
Chondrina megacheilos (Cristofori et Jan, 1832).
Solatopupa cianensis (Caziot, 1910).
Solatopupa guidoni (Caziot, 1903).
Solatopupa psarolena (Bourguignat, 1859).
Vertiginidae
Truncatellina arcyensis (Klemm, 1943).
Cochlicopidae
Cryptazeca monodonta (Folin et Bérillon, 1877). Cryptazeca subcylindrica (Folin et Bérillon, 1877). Hypnophila remyi (Boettger, 1949).
Helicidae
Trissexodon constrictus (Boubée, 1836).
Zonitidae
Vitrea pseudotrolli (Pinter, 1983).
Clausiliidae
Macrogasta lineolata euzieriana (Bourguignat, 1869).
Art. 2. - Sont interdits sur le territoire métropolitain et en tous temps,
dans les conditions fixées par les articles R.211-1 à R.211-15 du code rural, la destruction, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des mollusques des espèces suivantes:
GASTEROPODES
Helicidae
Helix ceratina (Pfeiffer, 1843) (synonyme: Helix tristis), hélix de Corse.
Cyrnotheba corsica (Shuttleworth, 1843).
Tacheocampilaea raspaili (Payraudeau, 1826), escargot de Raspail.
Macularia niciensis (Férussac, 1821), escargot de Nice.
Macularia saintyvesi (Caziot in Kobelt, 1906).
Otala punctata (Muller, 1774) (synonyme: Otala apalolena), otala de Catalogne.
Elona quimperiana (Férussac, 1821), escargot de Quimper.
Norelona pyrenaica (Draparnaud, 1805).
Clausiliidae
Laminifera pauli (Mabille, 1865).
BIVALVES
Unionidae
Margaritifera margaritifera (Linné, 1758), moule d'eau douce ou mulette.
Art. 3. - L'arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des mollusques protégés sur l'ensemble du territoire est abrogé.
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation, les préfets et les maires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 octobre 1992.
Le ministre de l'environnement,
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la nature et des paysages, G. SIMON
Le ministre de l'agriculture et du développement rural,
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de l'alimentation, J.-F. GUTHMANN
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.