Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 novembre 1992 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le23 novembre 1992

Publié le26 novembre 1992

PublicationJORF n°275 du 26 novembre 1992

AutoritéMINISTERE DE L'INTERIEUR

NORDEFD9202196A

IdentifiantJORFTEXT000000163842

Référence

Arrêté du 23 novembre 1992 portant nomination    au conseil d'administration du musée de l'armée, JO du 26 novembre 1992, NOR DEFD9202196A

Légifrance →

Par arrêté du ministre de la défense en date du 23 novembre 1992, sont nommés, à compter du 16 novembre 1992, membres du conseil d'administration du musée de l'armée, en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du 20 novembre 1968 modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée:

Article (sans numéro) JORFARTI000000968355

Mme Bellaigue Scalbert (Mathilde).

M. Corvisier (André).

M. le général d'armée (CR) Coullon (Jean-Claude).

M. Erlande Brandeburg (Alain).

M. Ferro (Marc).

M. le général de brigade Fevai (Jean-Claude).

M. Gervereau (Laurent).

M. Masséna d'Essling (Victor-André).

M. Miquel (Pierre).

M. Monferrand (Alain).

Mme Muratori-Philip (Anne).

M. Racine (Bruno).

M. Schoendoerffer (Pierre).

M. Schwed (Pierre).

M. le général de division Sorret (Noël).

Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 30 août 1990 portant nomination des membres du conseil d'administration du musée de l'armée.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 août 1990 · modifie

Cité par 1 texte

ARRETE · abroge