Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 février 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 janvier 1996
Publié le4 février 1996
PublicationJORF n°30 du 4 février 1996
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD9601127A
IdentifiantJORFTEXT000000359417
RéférenceArrêté du 25 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée, JO du 4 février 1996, NOR DEFD9601127ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001552919

Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 janvier 1996, sont nommés membres du conseil d'administration du musée de l'armée en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du 20 novembre 1968 modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée :

Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité :

Un membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat :

M. Dulong (Thierry) ;

Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité :

Quinze membres choisis en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense :

M. Bédarida (François) ;

Mlle Bergeon (Ségolène) ;

M. Contamine (Philippe) ;

M. Corvisier (André) ;

M. le général d'armée Guignon (Michel) ;

M. le commissaire général de division Lambert (Jean-Claude) ;

M. Maillot (Jacques) ;

M. Massena d'Essling (Victor-André) ;

M. Monferrand (Alain) ;

M. Mantei (Christian) ;

M. le général de brigade Mourrut (Jean-Louis) ;

Mlle Muratori-Philip (Anne) ;

M. Samoyault (Jean-Pierre) ;

M. Schoendoerffer (Pierre);

M. le général de corps d'armée Sevrin (Michel).

L'arrêté du 23 novembre 1992 portant nomination des membres du conseil d'administration du musée de l'armée est abrogé.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000359417, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).