Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 mars 1999 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 mars 1999
Publié le10 avril 1999
PublicationJORF n°84 du 10 avril 1999
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD9901354A
IdentifiantJORFTEXT000000759889
RéférenceArrêté du 25 mars 1999 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée, JO du 10 avril 1999, NOR DEFD9901354ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001519785

Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 mars 1999, sont nommés membres du conseil d'administration du musée de l'armée, en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du 20 novembre 1968 modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée :

Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité

Un membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat : M. Dulong (Thierry).

Article (sans numéro) JORFARTI000001043385

Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité

Quinze membres choisis en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense :

M. le général de brigade Bach (André).

M. Becker (Jean-Jacques).

M. Bédarida (François).

Mlle Bergeon (Ségolène).

M. le général de corps d'armée Billot (Michel).

M. Contamine (Philippe).

M. Durry (Jean).

M. Heisbourg (François).

M. le commissaire général de division Lambert (Jean-Claude).

M. Massena d'Essling (Victor-André).

M. Monferrand (Alain).

M. Mantei (Christian).

Mlle Muratori-Philip (Anne).

M. Schoendoerffer (Pierre).

M. le général d'armée (2e section) Sevrin (Michel).

L'arrêté du 25 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée est abrogé.

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000759889, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).