Journal officiel · Décret
Décret n°68-1074 du 20 novembre 1968 PORTANT RAP. RELATIF AU MUSEE DE L'ARMEE ET ABROGEANT CERTAINES DISPOSITIONS LEGISLATIVES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 1968. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er décembre 1968
NatureDécret
Signé le20 novembre 1968
Publié le1er décembre 1968
PublicationJORF du 1 décembre 1968
IdentifiantJORFTEXT000000695279
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA4
Décret du 2 février 1929 · modifie
Décret du 3 juillet 1944 · modifie
Décret n°52-1179 du 20 octobre 1952 · modifie
Décret n°63-648 du 3 juillet 1963 · modifie
Cité par 9 textes
DECRET92-271 · modifie
ARRETE · application
Décret2003-413 · modifie
Décret2006-1038 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.