Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Article (sans numéro) JORFARTI000001891402

Art. 1er. - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000000969674

Art. 2. - Le dopage sanguin, défini comme l'administration de sang ou de produits du sang ou de produits susceptibles d'augmenter ou de stimuler la production de globules rouges, est un procédé de nature à modifier artificiellement les capacités des personnes participant à des compétitions et manifestations sportives.

Article (sans numéro) JORFARTI000001358638

Art. 3. - L'arrêté du 8 décembre 1992 est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002128285

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000001742197

A N N E X E

1. Amphétamines et autres excitants

Adrafinil.

Amfecloral.

Amfépentorex (2).

Amfépramone.

Amfétaminil.

Amiphénazol.

Amineptine.

Aminorex.

Amphétamine (2).

Ampyzine.

Bémégride.

Benfluorex.

Benzphétamine (2).

Benzyléphédrine.

Bitoltérol (1).

Brolamfétamine (2).

Cafédrine.

Caféine (3).

Cathine.

Cathinone (2).

Chlorphentermine (2).

Clenbutérol.

Clobenzorex.

Cloforex.

Clominorex.

Clorprénaline.

Clortermine.

Cocaïne (2).

Cropropamide.

Crotétamide.

Cyclopentamine.

Dexfenfluramine.

Difémétorex.

Dimetamfétamine.

Dioxifédrine.

Ephédrine (1).

Etafédrine.

Etamivan.

Etilamfétamine (2).

Etiléfrine.

Etolorex.

Fenbutrazate (2).

Fencamfamine.

Fenétylline (2).

Fenfluramine.

Fenisorex.

Fenotérol (1).

Fenozolone.

Fenproporex.

Flucétorex.

Fludorex.

Fluminorex.

Formétorex.

Formotérol (1).

Furfenorex.

Heptaminol.

Hydroxyamfétamine.

Ibogaine (Iboga).

Indanorex.

Isoprénaline.

Lévophacétopérane (2).

Mazindol.

Méclofenoxate.

Mécloqualone (2).

Méfenorex (2).

Méphentermine.

Mésocarbe.

Métamfépramone.

Métaraminol.

Méthamphétamine (2).

Méthoxamine.

Méthoxyphédrine.

Méthoxyphénamine.

Méthylephédrine.

Méthylphénidate (2).

Midorine.

Modafinil.

Morazone.

Morforex.

Nicéthamide.

Orciprénaline.

Ortétamine.

Oxyfentorex.

Oxilofrine.

Pémoline.

Pentétrazol.

Pentorex (2).

Phendimétrazine (2).

Phenmétrazine (2).

Phentermine (2).

Phenyléphrine (1).

Phenylpropanolamine (1).

Pholédrine.

Pipradol.

Pirbutérol (1).

Prolintane.

Propylhexédrine.

Pseudoephédrine (1).

Pyrovalérone (2).

Rimitérol (1).

Salbutamol (1).

Salmétérol (1).

Sotérénol (1).

Strychnine.

Synéphrine (1).

Terbutaline (1).

Tulobutérol (1).

Tiflorex.

Xylopropamine.

2. Stupéfiants antidouleurs et autres antidouleurs

Acétorphine (2).

Acétylalphaméthylfentanyl (2).

Acétyldihydrocodéine (2).

Acetylméthadol (2).

Alfentanil (2).

Allylprodine (2).

Alphacetylméthadol (2).

Alphaméprodine (2).

Alphaméthadol (2).

Alphaméthylfentanyl (2).

Alphaméthylthiofentanyl (2).

Alphaprodine (2).

Anileridine (2).

Benzethidine (2).

Benzylmorphine (2).

Betacetylméthadol (2).

Beta-Hydroxyfentanyl (2).

Beta-Hydroxy-Méthyl-3-Fen- tanyl (2).

Betaméprodine (2).

Betaméthadol (2).

Betaprodine (2).

Bezitramide (2).

Butyrate de Dioxaphetyl (2).

Buprenorphine.

Butorphanol.

Cannabis et Cannabinoïdes (2).

Cetobémidone (2).

Clonitazène (2).

Codéine (2).

Codoxime (2).

Désomorphine (2).

Dextromoramide (2).

Dextropropoxyphène (2).

Dézocine.

Diamorphine (2).

Diampromide (2).

Dièthylthiambutène (2).

Dihydrocodéïne (2).

Dihydrohéroïne.

Dihydromorphine (2).

Dimenoxadol (2).

Dimepheptanol (2).

Dimethylthiambutène (2).

Dipipanone (2).

Drotebanol (2).

Ethylmethylthiambutène (2).

Etonitazène (2).

Etorphine (2).

Etoxeridine (2).

Ethylmorphine (2).

Fentanyl (2).

Furethidine (2).

Hydromorphinol (2).

Hydrocodone (2).

Hydromorphone (2).

Hydroxypéthidine (2).

Isométhadone (2).

Levométhorphane (2).

Levomoramide (2).

Levophenacylmorphane (2).

Levorphanol (2).

Métazocine (2).

Méthadone (2).

Méthyldesorphine (2).

Méthyldihydromorphine (2).

Méthyl-3-Fentanyl (2).

Méthyl-3-Thiofentanyl (2).

Métofoline.

Métopon (2).

Moramide (2).

Morphéridine (2).

Morphine (2).

Myrophine (2).

Nalbuphine.

Nicocodine (2).

Nicodicodine (2).

Nicomorphine (2).

Noracyméthadol (2).

Norcodéïne (2).

Norlevorphanol (2).

Normethadone (2).

Normorphine (2).

Norpipanone (2).

Opium (2).

Oxycodone (2).

Oxymorphone (2).

Para-Fluorofentanyl (2).

Pentazocine (2).

Péthidine (Meperidine) (2).

Phénadoxone (2).

Phénampromide (2).

Phénazocine (2).

Phénomorphane (2).

Phénoperidine (2).

Piminodine (2).

Piritramide (2).

Profadol.

Proheptazine (2).

Propéridine (2).

Propiram (2).

Racemétorphane (2).

Racemoramide (2).

Racemorphane (2).

Sufentanil (2).

Thebacone (2).

Thebaine (2).

Thiofentanyl (2).

Tilidine (2).

Trimepéridine (2).

3. Cortisone et autres corticoïdes par voie générale

Alclométasone.

Amcinafal.

Amcinafide.

Amcinonide.

Beclomethasone.

Bethamethasone.

Budesonide.

Chloroprednisone.

Clobetasol.

Clobetasone.

Clocortolone.

Cloprednol.

Cortisone.

Cortivazol.

Cortodoxone.

Déflazacort.

Déprodone.

Descinolone.

Desonide.

Desoximétasone.

Desoxycortone.

Dexamethasone.

Dichlorisone.

Diflorasone.

Diflucortolone.

Difluprednate.

Drocinonide.

Endrisone.

Fluazacort.

Fluclorolone.

Fludrocortisone.

Fludroxycortide.

Flumetasone.

Flumoxonide.

Flunisolide.

Fluocinolone.

Fluocinonide.

Fluocortine.

Fluocortolone.

Fluorometholone.

Fluperolone.

Fluprednidène.

Fluprednisolone.

Formocortal.

Halcinonide.

Halométasone.

Haloprédone.

Hydrocortamate.

Hydrocortisone.

Mazipredone.

Medrysone.

Meprednisone.

Methylprednisolone.

Nivacortol.

Paramethasone.

Prednicarbate.

Prednisolone.

Prednisone.

Prednylidene.

Pregnenolone.

Procinonide.

Tetrahydrocortisol.

Tixocortol.

Tralonide.

Triamcinolone.

4. Testostérone et autres anabolisants

Androisoxazole.

Androstanolone.

Bolandiol.

Bolastérone.

Boldenone.

Bolenol.

Bolmantalate.

Chlordrolone.

Clostebol.

Cloxotestostérone.

Dehydrochlormethyltestos- térone.

Drostanolone.

Ethylestrenol.

Fluoxymesterone.

Formebolone.

Furazabol.

Mebolazine.

Mesabolone.

Mestanolone.

Mesterolone.

Metandienone.

Metenolone.

Methandriol.

Methylandrostandiol.

Methyltestostérone.

Metribolone.

Mibolerone.

Nandrolone.

Norboletone.

Norclostebol.

Norethandrolone.

Oxabolone.

Oxandrolone.

Oxymesterone.

Oxymetholone.

Penmesterol.

Propetandrol.

Quinbolone.

Silandrone.

Stanozolol.

Stenbolone.

Testolactone.

Testosterone.

Tibolone.

Tiomesterone.

Trenbolone.

Trestolone.

Zeranol.

5. Hormones peptidiques

Corticotropine (A.C.T.H.).

Erythropoietine (EPO).

Gonadoreline.

Gonadotrophine chorionique (H.C.G.).

Ménotropine.

Somatotropine (H.G.H.).

Tétracosactide.

6. Diurétiques et produits masquants

Acétazolamide.

Acide étacrynique.

Acide furacrinique.

Acide tienilique.

Altizide.

Amanozine.

Ambuside.

Amiloride.

Aminométradine.

Ampyrimine.

Azosémide.

Bémétizide.

Bendrofluméthiazide.

Benzolamide.

Benzthiazide.

Benzylhydrochlorothiazide.

Bésunide.

Bumétanide.

Butizide.

Canrenoate de potassium.

Canrénone.

Carzénide.

Chloraminophénamide.

Chlorazanil.

Chlormérodrine.

Chlorothiazide.

Clortalidone.

Clofénamide.

Clopamide.

Cloréxolone.

Cyclopenthiazide.

Cyclothiazide.

Diclofénamide.

Diphénylméthansulfonamide.

Disulfamide.

Epitizide.

Ethiazide.

Ethoxyzolamide.

Etozoline.

Fenquizone.

Fluméthiazide.

Furosémide.

Furterène.

Hydrochlorothiazide.

Hydrofluméthiazide.

Ibopamine.

Indapamide.

Mébutizide.

Méfruside.

Mersalyl.

Méthalthiazide.

Méthazolamide.

Méthyclothiazide.

Méticrane.

Métolazone.

Muzolimine.

Ozolinone.

Paraflutizide.

Penflutizide.

Piretanide.

Polythiazide.

Probénécide.

Quinéthazone.

Spironolactone.

Spiroxasone.

Sulucarbilate.

Teclothiazide.

Triamtérène.

Triclorméthiazide.

Xipamide.

7. Bêta bloquants (1)

Acébutolol.

Alprénolol.

Aténolol.

Béfunolol.

Bétaxolol.

Bévantolol.

Bisoprolol.

Bopindolol.

Bufétolol.

Bufuralol.

Bunitrolol.

Bunolol.

Bupranolol.

Butidrine.

Butofilolol.

Carazolol.

Cartéolol.

Céliprolol.

Cétamolol.

Cloranolol.

Esmolol.

Indenolol.

Labétalol.

Levobunolol.

Mépindolol.

Métalol.

Métipranolol.

Métoprolol.

Moprolol.

Nadolol.

Nifenalol.

Oxprenolol.

Pamatolol.

Penbutolol.

Pindolol.

Practolol.

Procinolol.

Pronetalol.

Propranolol.

Sotalol.

Talinolol.

Tertatolol.

Timolol.

Tiprenolol.

Tolamolol.

Toliprolol.

8. Anesthésiques locaux (1)

Aptocaïne.

Articaïne.

Benzocaïne.

Bétoxycaïne.

Bupivacaïne.

Butacaïne.

Butanilicaïne.

Butoforme.

Butoxycaïne.

Chloroprocaïne.

Cinchocaïne.

Clodacaïne.

Cyclométhycaïne.

Dexivacaïne.

Diamocaïne.

Diméthocaïne.

Dyclonine.

Ethyle (chlorure d').

Etidocaïne.

Euprocine.

Hexylcaïne.

Hydroxyprocaïne.

Leucinocaïne.

Lidocaïne.

Lotucaïne.

Menglytate.

Mépivacaïne.

Méprylcaïne.

Métabutéthamine.

Myrtécaïne.

Nicotinoylprocaïne.

Onocaïne.

Orthocaïne.

Oxétacaïne.

Oxybuprocaïne.

Paréthoxycaïne.

Paridocaïne.

Phénacaïne.

Phénodianisyl.

Pipérocaïne.

Piridocaïne.

Polycaïne.

Pramocaïne.

Prilocaïne.

Procaïne.

Propanocaïne.

Propipocaïne.

Propoxicaïne.

Proxymétacaïne.

Pyrocaïne.

Quinisocaïne.

Risocaïne.

Rodocaïne.

Tétracaïne.

Tolycaïne.

Trimécaïne.

(1) Substances ou classes de substances dont l'utilisation peut faire l'objet d'une justification thérapeutique.

(2) Substances classées comme stupéfiants (arrêté du 22 février 1990 paru au Journal officiel du 7 juin 1990).

(3) Pour la caféine, l'analyse d'un échantillon urinaire sera considérée comme positive si la concentration en caféine dans l'échantillon urinaire dépasse 12 microgrammes/millilitre.