Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 14 juin 1990 portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juillet 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le14 juin 1990
Publié le5 juillet 1990
PublicationJORF n°154 du 5 juillet 1990
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD9001614A
IdentifiantJORFTEXT000000167728
Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 juin 1990, sont nommés membres du conseil d'administration du musée de la marine, en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du 3 décembre 1971 modifié relatif au musée de la marine: M. le vice-amiral Tripier (Michel), en remplacement de M. l'amiral Douguet (Max); M. Perot (Jacques), en remplacement de M. Chapelot (Jean). Les mandats de ces deux membres prendront fin au moment du renouvellement intégral des membres au conseil d'administration du musée de la marine.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°71-963 du 3 décembre 1971 · application