Article (sans numéro) JORFARTI000002088626
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 14 mai 1990 portant modification de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juin 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le14 mai 1990
Publié le7 juin 1990
PublicationJORF n°130 du 7 juin 1990
AutoritéMINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
NORINDA9000373A
IdentifiantJORFTEXT000000167995
Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire,
Vu le décret no 77-283 du 15 mars 1977 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès;
Vu l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès;
Vu les délibérations de la commission permanente du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès en date du 30 juin 1989 et la consultation écrite des membres dudit conseil en date du 24 juillet 1989;
Sur la proposition du directeur de l'administration générale et du vice-président du Conseil général des mines,
Article (sans numéro) JORFARTI000000978465
Art. 1er. - Le deuxième alinéa b de l'article 15 de l'arrêté du 11 mai 1979 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
<<b) Epreuves orales:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0130 du 07/06/1990 ......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001752920
Le sixième alinéa du même article est modifié ainsi qu'il suit:
<<Aux épreuves orales, toute note inférieure à 4 est éliminatoire, à l'exception de l'épreuve de langue vivante pour laquelle il n'y a pas de note éliminatoire.>>
Article (sans numéro) JORFARTI000001947550
Art. 2. - Le deuxième alinéa b de l'article 16 de l'arrêté du 11 mai 1979 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
<<b) Epreuves orales:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0130 du 07/06/1990 ......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001124590
Le sixième alinéa du même article est modifié ainsi qu'il suit:
<<Aux épreuves orales, toute note inférieure à 12 en technologie et à 4 aux autres épreuves est éliminatoire, à l'exception de l'épreuve de langue vivante pour laquelle il n'y a pas de note éliminatoire.>>
Article (sans numéro) JORFARTI000001361628
Art. 3. - Le directeur de l'administration générale et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 mai 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de l'administration générale, G.-P. LEVY
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 11 mai 1979 · modifie