Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mai 1979 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES D'ALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mai 1979
Publié le17 juillet 1979
PublicationJORF du 17 juillet 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000308423
RéférenceArrêté du 11 mai 1979 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES D'ALES, JO du 17 juillet 1979Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308423, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).