Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juin 1995 portant nomination à la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 septembre 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juin 1995
Publié le15 septembre 1995
PublicationJORF n°215 du 15 septembre 1995
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE
NORMENH9501398A
IdentifiantJORFTEXT000000168453
RéférenceArrêté du 21 juin 1995 portant nomination à la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, JO du 15 septembre 1995, NOR MENH9501398ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001697369

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 21 juin 1995, sont nommés membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante, au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 :

En qualité de membres élus par les membres élus

des commissions scientifiques spécialisées des collèges ci-après A 1 : M. Gozlan (Henri). A 2 : M. Couraud (François). B 1 : M. Birkui (Pierre). B 2 : Mme Boileau (Catherine).

Article (sans numéro) JORFARTI000002325362

En qualité de membres élus par les chercheurs titulaires

A 1 : Mme Delbecq (Jacqueline). B 1 : Mme Dodeur (Michèle).

Article (sans numéro) JORFARTI000000974969

Désignée par tirage au sort en l'absence de candidats

A 1 : Mme Mandenoff (Anne).

Article (sans numéro) JORFARTI000001939629

En qualité de membres élus par les personnels titulaires des corps d'ingénieurs, de techniciens et d'administration de la recherche Mme Chapotier (Valérie). M. Issoulie (Yves).

En qualité de membres nommés par le ministre

chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000168453, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).