Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1995. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, et notamment ses articles 6, 10 et 12;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 septembre 1995;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 1995,
Arrête:
Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé, portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année,
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) est modifiée, pour ce qui concerne l'enseignement à option de langue vivante étrangère, conformément à l'annexe I du présent arrêté.
Art. 2. - L'annexe VII de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé, portant sur la durée des interrogations orales effectuées dans les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, est modifiée, pour ce qui concerne la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) et les classes préparatoires de lettres et sciences sociales (première et seconde année), conformément à l'annexe II du présent arrêté.
Art. 3. - L'article 12 de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
<< Art. 12. - Les dispositions définies dans le présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour la première année d'études et de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour la seconde année d'études, à l'exception des dispositions de l'article 10 ci-dessus, qui entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996, pour les première et seconde années d'études, et à l'exception de l'enseignement de langue vivante étrangère B, dispensé dans le cadre de l'enseignement à option de langue vivante étrangère de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud), applicable dès la rentrée de l'année scolaire 1995-1996. >>
Art. 4. - L'article 13 de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<< Art. 13. - Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure, à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à l'Ecole nationale des chartes et à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues ainsi qu'il suit, parallèlement à la mise en oeuvre, à la rentrée de l'année scolaire 1995-1996, des dispositions de l'article 10 ci-dessus et de l'enseignement de langue vivante étrangère B, dispensé dans le cadre de l'enseignement à option de langue vivante étrangère de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud): << - année scolaire 1995-1996 : classes de première année; << - années scolaires 1995-1996 et 1996-1997 : classes de seconde année. >>
Art. 5. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur des lycées et collèges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 décembre 1995, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 13 novembre 1995.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet, F. DELON
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.