Article 1 LEGIARTI000006448595
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 13 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 novembre 1995
NatureArrêté
Signé le13 novembre 1995
Publié le23 novembre 1995
Articles5 articles en vigueur
NORMENU9502497A
IdentifiantLEGITEXT000005619880
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, et notamment ses articles 6, 10 et 12;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 septembre 1995;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 1995,
Arrête:
Article 2 LEGIARTI000006448596
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006448597
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006448598
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006448594
1. Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur des lycées et collèges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 novembre 1995.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet, F. DELON
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 27 juin 1995 · modifie
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 23 novembre 1995).