Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 novembre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006448595
Texte parentLEGITEXT000005619880
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 novembre 1995Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé, portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) est modifiée, pour ce qui concerne l'enseignement à option de langue vivante étrangère, conformément à l'annexe I du présent arrêté.
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