Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 novembre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006448596
Texte parentLEGITEXT000005619880
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 novembre 1995Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'annexe VII de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé, portant sur la durée des interrogations orales effectuées dans les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, est modifiée, pour ce qui concerne la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) et les classes préparatoires de lettres et sciences sociales (première et seconde année), conformément à l'annexe II du présent arrêté.
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