Article (sans numéro) JORFARTI000001178741
M. Drot (Jean-Marie), vice-président.
Mme Puybasset (Michèle).
M. Nyssen (Hubert).
M. Jameu (Dominique).
M. Cousseau (Henry-Claude).
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 novembre 1990 désignant le président et les membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 novembre 1990
Publié le27 novembre 1990
PublicationJORF n°275 du 27 novembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCI9000741A
IdentifiantJORFTEXT000000169950
Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 22 novembre 1990: Est désigné pour l'année 1991 comme président du jury chargé de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1991: M. Boutang (Pierre-André). Sont désignés pour l'année 1991 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié fixant les conditions d'admission à l'Académie de France à Rome:
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 86-233 du 18 février 1986 · application