Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 novembre 1990 proclamant les résultats de l'élection complémentaire des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 novembre 1990
Publié le27 novembre 1990
PublicationJORF n°275 du 27 novembre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9002769A
IdentifiantJORFTEXT000000169983
RéférenceArrêté du 20 novembre 1990 proclamant les résultats de l'élection complémentaire des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958, JO du 27 novembre 1990, NOR MENN9002769ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 20 novembre 1990: Sont proclamés les résultats du scrutin complémentaire du 13 mars 1990 pour l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958:

Article (sans numéro) JORFARTI000001315181

Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

Article (sans numéro) JORFARTI000002344424

Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, assistants hospitaliers universitaires, assistants hospitalo-universitaires en biologie et assistants des universités-assistants des hôpitaux

M. Liozon (Eric), collège de médecine (C.H.U. de Limoges), élu membre suppléant de M. Simard, en remplacement de Mme Riant.

Article (sans numéro) JORFARTI000002144106

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes

des services de consultations et de traitements dentaires

M. Bigarre (Claude), C.H.U. de Rennes, élu membre suppléant de M. Ferrand, en remplacement de M. Ogolnik. M. Deloup (Pierre-Louis), C.H.U. de Clermont-Ferrand, élu membre suppléant de M. Cahen, en remplacement de M. Albertini.

Article (sans numéro) JORFARTI000001122724

Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires

M. Fontaine (Alain), C.H.U. de Nancy, élu membre suppléant de Mme Nemeth. M. Charlier (Jean-Paul), C.H.U. de Strasbourg, ancien membre suppléant, devient membre titulaire, en remplacement de Mme Nemeth, admise à la retraite.

En application du dernier alinéa de l'article 51 du décret du 24 janvier 1990, sont désignés en qualité de membres de la juridiction:

Article (sans numéro) JORFARTI000001371950

Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires

M. Crousillat (Jack), C.H.U. de Marseille, membre suppléant de M. Hartmann.

Article (sans numéro) JORFARTI000001371951

Assistants des universités-odontologistes assistants

des services de consultations et de traitements dentaires

Mme Deville de Perrière, C.H.U. de Montpellier, membre titulaire, en remplacement de M. Bourgeois. M. Campana (Michel), C.H.U. de Nice, membre titulaire, en remplacement de M. Roux. Mme Servetto (Françoise), C.H.U. de Nantes, membre titulaire. M. Hochner (Henri), C.H.U. de Strasbourg, membre suppléant. Mme Rousset (Monique, Marie), U.F.R. de Lille, membre suppléant. M. Nebot (Daniel), U.F.R. de Montrouge, membre suppléant.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000169983, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).