Article (sans numéro) JORFARTI000001315181
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 20 novembre 1990: Sont proclamés les résultats du scrutin complémentaire du 13 mars 1990 pour l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958:
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, assistants hospitaliers universitaires, assistants hospitalo-universitaires en biologie et assistants des universités-assistants des hôpitaux
M. Liozon (Eric), collège de médecine (C.H.U. de Limoges), élu membre suppléant de M. Simard, en remplacement de Mme Riant.
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes
des services de consultations et de traitements dentaires
M. Bigarre (Claude), C.H.U. de Rennes, élu membre suppléant de M. Ferrand, en remplacement de M. Ogolnik. M. Deloup (Pierre-Louis), C.H.U. de Clermont-Ferrand, élu membre suppléant de M. Cahen, en remplacement de M. Albertini.
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires
M. Fontaine (Alain), C.H.U. de Nancy, élu membre suppléant de Mme Nemeth. M. Charlier (Jean-Paul), C.H.U. de Strasbourg, ancien membre suppléant, devient membre titulaire, en remplacement de Mme Nemeth, admise à la retraite.
En application du dernier alinéa de l'article 51 du décret du 24 janvier 1990, sont désignés en qualité de membres de la juridiction:
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires
M. Crousillat (Jack), C.H.U. de Marseille, membre suppléant de M. Hartmann.
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
Mme Deville de Perrière, C.H.U. de Montpellier, membre titulaire, en remplacement de M. Bourgeois. M. Campana (Michel), C.H.U. de Nice, membre titulaire, en remplacement de M. Roux. Mme Servetto (Françoise), C.H.U. de Nantes, membre titulaire. M. Hochner (Henri), C.H.U. de Strasbourg, membre suppléant. Mme Rousset (Monique, Marie), U.F.R. de Lille, membre suppléant. M. Nebot (Daniel), U.F.R. de Montrouge, membre suppléant.