Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er juillet 1991 portant nomination au bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1991
Publié le4 juillet 1991
PublicationJORF n°154 du 4 juillet 1991
AutoritéPremier ministre
NORPRMX9110390A
IdentifiantJORFTEXT000000172002
RéférenceArrêté du 1er juillet 1991 portant nomination au bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain, JO du 4 juillet 1991, NOR PRMX9110390ALégifrance →

Par arrêté du Premier ministre en date du 1er juillet 1991, sont nommés sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain au titre de l'article 5 du décret du 28 octobre 1988 modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain: M. Bousquet (Jean), député-maire de Nîmes (Gard); M. Cardo (Pierre), maire de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines); M. Floch (Jacques), député-maire de Rezé (Loire-Atlantique); M. Geindre (François), maire d'Hérouville-Saint-Clair (Calvados); M. Giraud (Michel), député-maire du Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne); Mme Hebrard de Veyrinas (Françoise), adjoint au maire de Toulouse (Haute-Garonne); M. Pesce (Rodolphe), maire de Valence (Drôme), président du conseil général; M. Quilliot (Roger), sénateur-maire de Clermont-Ferrand; M. Alphandéry (Claude), président de sociétés; Mme Pau-Langevin (George), directeur adjoint de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer; M. Richard (Pierre), directeur général adjoint de la Caisse des dépôts et consignations; Pasteur Rodenstein (Bernard), président de l'association Espoir (Colmar); M. Traineau (Gustave), représentant la Confédération nationale du logement.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000172002, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).