Article (sans numéro) JORFARTI000001180334
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 3 mai 1991 portant modification de l'arrêté du 20 septembre 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur de l'université Nancy-I
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mai 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le3 mai 1991
Publié le14 mai 1991
PublicationJORF n°111 du 14 mai 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9100970A
IdentifiantJORFTEXT000000172186
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 20 septembre 1990 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I,
Article (sans numéro) JORFARTI000001373218
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 20 septembre 1990 susvisé est abrogé.
Article (sans numéro) JORFARTI000002147204
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 mai 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
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Arrêté du 20 septembre 1990 · modifie