Article (sans numéro) JORFARTI000001157020
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 septembre 1990 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 septembre 1990
Publié le28 septembre 1990
PublicationJORF n°225 du 28 septembre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9002258A
IdentifiantJORFTEXT000000524720
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 90-741 du 9 août 1990 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et écoles internes dans les universités et instituts nationaux polytechniques;
Vu l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I,
Article (sans numéro) JORFARTI000000965327
Art. 1er. - Le diplôme d'ingénieur de l'université Nancy-I en informatique, cité à l'article 2 de l'arrêté du 10 janvier 1990 susvisé, prend la dénomination de <<diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I>>.
Article (sans numéro) JORFARTI000001544268
Art. 2. - Cette nouvelle appellation s'appliquera aux diplômes délivrés aux élèves des promotions recrutées à compter de la rentrée 1991.
Article (sans numéro) JORFARTI000001737356
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 septembre 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 10 janvier 1990 · modifie