Article (sans numéro) JORFARTI000001154876
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 janvier 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 janvier 1990
Publié le18 janvier 1990
PublicationJORF n°15 du 18 janvier 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9000005A
IdentifiantJORFTEXT000000524495
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'enseignement technique, et notamment ses articles 153 à 167;
Vu la loi no 84-52 du 16 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur, et notamment son article 5;
Vu le décret no 85-723 du 17 juillet 1985 fixant la classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel;
Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur,
Article (sans numéro) JORFARTI000001540522
Art. 1er. - L'université Nancy-I délivre les diplômes d'ingénieur suivants: 1o Diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies des industries du bois de l'université Nancy-I;
2o Diplôme d'ingénieur de l'université Nancy-I en informatique.
Article (sans numéro) JORFARTI000002120663
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 janvier 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS