Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 novembre 1991 désignant le président et les membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1992

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 novembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 novembre 1991
Publié le22 novembre 1991
PublicationJORF n°272 du 22 novembre 1991
AutoritéMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
NORMCCI9100719A
IdentifiantJORFTEXT000000172420
RéférenceArrêté du 20 novembre 1991 désignant le président et les membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1992, JO du 22 novembre 1991, NOR MCCI9100719ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 20 novembre 1991: M. Boutang (Pierre-André) est désigné pour l'année 1992 comme président du jury chargé de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1992. Sont désignés pour l'année 1992 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié: M. Drot (Jean-Marie), directeur de l'Académie de France à Rome, vice-président; Mme Puybasset (Michèle), présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome; M. Bonfand (Alain); M. Dusapin (Pascal); M. Veinstein (Alain).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000172420, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).